L’article 1er de la présente ordonnance établit que la présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs diesel pour la navigation. Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à combustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou de l’huile diesel. Le texte comprend 16 chapitres comme suit: Champ d’application (1); Définitions (2); Prescriptions générales (3); Demande d’approbation de type des gaz d’échappement (4); Conditions pour le classement en familles de moteurs (5); Contrôle des émissions (6): Valeurs limites d’émissions (7); Autres prescriptions (8); Approbation du type quant aux gaz d’échappement (9); Signe distinctif (10); Modification de moteurs homologués (11); Conformité de la production (contrôle de la production) (12); Contrôle périodique subséquent des gaz d’échappement (13) ; Emoluments (14); Dispositions pénales (15); Dispositions finales (16).
Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d’échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB).